Conditions générales d'utilisation des petites annonces

Hors route passion se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions d'Utilisation du forum Petites Annonces (PA), sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Avertissement important !
En mettant en ligne une petite annonce sur ce forum, vous reconnaissez accepter les "Règles d'utilisation du forum "Petites annonces" de hors route passion décrites ci-dessous.

Durée de validité des annonces 3 mois sans messages
passé ce délais l'annonce sera mise en corbeille


Les annonces ne peuvent porter que sur du matériel, des produits et des véhicules.

Sont autorisés au troc à l'achat, à la vente et aux échanges:
· Les pièces détachées
· Les véhicules d'occasion
· Les accessoires 4x4 (Autoradio, alarmes, pneus, jantes, ect...….)
· Les équipements 4x4  

Sont interdits:
· Tout les biens et services n'ayant aucun rapport avec l'automobile.
· Les pré-ventes.
· Les enchères.
· Les lien pointant vers des annonces externes au forum hors route passion
· La commercialisation de cartes grises


En cas de non respect l'annonce sera supprimée purement et simplement sans préavis ni explication.




La publicité déguisée pour des sociétés est interdite
Les annonces ne doivent être placées que par des particuliers, pour la revente ou l'achat de produits pour leur propre compte. Toute forme de petite annonce renvoyant vers des sociétés est formellement interdite.

Cela s'apparente à de la publicité commerciale déguisée et ça n'est pas autorisé ici.

Sanction en cas de non respect : l'annonce sera immédiatement bloquée, les coordonnées mentionnées dans le texte effacées, l'auteur recevra un avertissement et sera banni à la moindre récidive.




Toute forme d'activité de pur négoce, même à titre personnel est interdite
Société ou pas, toutes formes d'activités dont le but premier est de réaliser des opérations d'achat/revente, même à titre personnel en tant que particulier, sont strictement interdites !

Ce site est à disposition des membres pour leur permettre d'acheter des produits pour leur usage personnel et de revendre les produits dont ils n'ont plus l'usage. Il n'est pas un outil de promotion et de vente au service de personnes dont l'unique but est de faire un bénéfice par une activité de négoce.

Sanction en cas de non respect : l'annonce sera immédiatement bloquée, les informations mentionnées dans le texte et permettant la vente seront effacées, l'auteur recevra un avertissement et pourra être banni en cas de récidive.




Vous devez être légalement propriétaire des produits mis en vente
Il est indispensable de rappeler qu'il est FORMELLEMENT INTERDIT de passer une quelconque annonce pour des produits volés ou obtenu illégalement.

Pour des produits récents et/ou onéreux, vous devez impérativement annoncer la date de fin de garantie et que vous êtes en possession d'une facture, ou à défaut d'un papier prouvant que le matériel vous appartient, ceci afin que le site hors route passion ne soit pas accusé de "complicité de recel". Dans le cas où vous n'auriez pas de papier prouvant l'appartenance du matériel vendu, vous devez impérativement spécifier que vous délivrerez une lettre de cession sur laquelle vous certifiez sur l'honneur que le matériel vendu a été obtenu légalement.

Toute annonce suspectée d'offrir à la vente des produits volés ou illégalement obtenus sera détruite dès que les modérateurs en auront eu connaissance et son auteur sera passible d'exclusion définitive du site.

En cas d'enquête judiciaire, son identité (adresses IP et email utilisés) devront être transmis aux autorités de police.




Le libellé et le contenu des annonces doit être significatif, précis.
Essayez d'être le plus précis possible dans le libellé de votre annonce pour permettre à tous de savoir sans ouvrir le topic si vous achetez, vendez ou échangez, où vous êtes et de quoi il s'agit.
Le libellé ne doit pas être noté en majuscules et ne doit pas contenir de caractères permettant une attirance visuelle.


- Le libellé de l'annonce. (Titre)
Le libellé de l'annonce doit respecter un format spécifique.

Format obligatoire de libellé :
Pour les résidents français, voici la forme à appliquer :
[Département] Titre de l'annonce
Exemple : Pour un objet situé dans le département de l'Ain (01) en France le début du titre sera : [01]

Pour les résidents hors la France, voici la forme à appliquer :
Pays : Notez entre crochets le pays abrégé (Be, Lu….).
Exemple : Pour un objet situé en Belgique, le début du titre sera : [Be]

Titre de l'annonce: Notez le titre de votre annonce et son caractère (Vente, achat, échange)
Exemple de titre d'annonce : Si vous vendez une boite de vitesse notes le libellé suivant : Vends boite de vitesse.



Votre libellé d'annonce doit donc être clair, refléter le contenu de l'annonce pour permettre aux visiteurs de savoir immédiatement s'ils peuvent être intéressé ou pas.

Lorsque la vente, l'achat ou l'échange auront été réalisés, le vendeur doit ajouter "FINI" en tête du titre de son topic sans supprimer complètement le libellé original.



- Le contenu de l'annonce.
En cas d'annonce de vente, le vendeur doit indiquer un prix de vente
Cette règle permet de passer au plus vite à la négociation et à la vente, sans en passer par d'interminables estimations du simple prix de départ.



Il est interdit de créer plusieurs topics pour vendre les mêmes produits
Vous ne devez pas créer plusieurs topics pour la même annonce (les mêmes produits). Si personne ne répond et que le message passe en seconde page, vous pouvez le faire revenir sur la première en vous répondant à vous-même, c'est ce qu'on appelle un "UP".

Il est interdit d'éparpiller plusieurs produits à vendre sur de multiples annonces
Vous ne devez pas créer autant de topics que vous avez de produits à mettre en vente à un moment donné.


Il est formellement interdit de venir perturber les annonces pour le plaisir
Les petites annonces sont là pour permettre à ceux qui le souhaitent de vendre ou d'acheter des produits, pas pour servir de salon de discussion et critiquer à loisir tout ou partie de l'annonce.
- Il est interdit de venir "pourrir" les petites annonces de commentaires en tout genre quand on est ni acheteur potentiel des produits mis en vente ni vendeur en cas d'offre d'achat.
- Il est interdit de critiquer/contester son offre de prix si on n'est pas acheteur potentiel.
- Les réponses aux questions de l'auteur de l'annonce sont elles bien évidement autorisées.






Annexes

Annexe A : responsabilités
Le site hors route passion ou ses modérateurs ne pourront être tenus pour responsables d'un quelconque problème durant les transactions effectuées par l'intermédiaire de ce forum.

Puisque nous n'intervenons jamais dans ces transactions (entre acheteurs et vendeurs), en cas de litige entre plusieurs utilisateurs hors route passion se dégage toute responsabilité pour toutes réclamations et tous dommages actuels ou futurs, présumés ou non, constatés ou non, survenant de manière direct ou indirect.

Hors route passion ne contrôle pas les informations fournies par les utilisateurs et rendues publiques par eux sur le forum. C'est donc aux utilisateurs du forum hors route passion d'être vigilant pour éviter les problèmes !

Attention aussi, l'identité et la qualité des membres peuvent être différentes de celles présentées sur leurs profils. Nous vous recommandons donc de faire preuve de précaution et de bon sens quand vous utilisez ce forum et de ne jamais envoyer d'argent contre une promesse d'envoi de matériel.

Annexe B : procédure pour faire débloquer une PA
Si votre annonce a été bloquée par un modérateur de hors route passion, commencez par la remettre en conformité avec les conditions d'utilisation de ce forum en la modifiant.

Lorsque vous aurez remis votre annonce en conformité avec le présent règlement, effectuez une alerte modérateurs sur votre topic. Un modérateur hors route passion vérifiera les modifications et débloquera l'annonce.